Bourses aux élèves des écoles de musique. Année scolaire 2006/2007
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 09/02/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
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8 résultats pour la valeur "Conseil départemental du Haut-Rhin" du filtre Collectivité, pour la valeur "09/02/2007" du filtre Date de séance, pour la valeur "Finances publiques" du filtre Domaine
Programmes départementaux 2004, 2005, 2006 et 2007. Chapitre 204. Alimentation en eau potable (CO12), assainissement (CO13), hydraulique du vignoble (CO15), accès aux fermes de montagne (CO44)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 09/02/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Location de la pêche sur les barages départementaux
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 09/02/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Réhabilitation du vallon du Rehbach à KAYSERSBERG dans le cadre du GERPLAN de la Communauté de Communes de la vallée de KAYSERSBERG
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 09/02/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Soutien à l'animation sportive : les actions en faveur des comités départementaux et des clubs sportifs (146.889,20 €)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 09/02/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Politique des actions éducatives programme : vie scolaire, subventions pour les sorties scolaires avec nuitées
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 09/02/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Rivières, lacs, barrages et milieux humides (CO14). Renouvellement de la concession hydraulique de Kembs
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 09/02/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Financement d'un poste d'animateur GERPLAN pour la Communauté de Communes de la Porte du Sundgau. Année 2007
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 09/02/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin